Conditions générales d’achats


 1. Généralités


Les termes suivants auront les définitions suivantes dans les présentes Conditions générales :
-    « la Société » : MECATIS engineering SA et MECATIS maintenance SA
-    « le Contrat » : la Commande et l’acceptation de la Commande par le Vendeur ;
-    « Produits » : tous produits ou services convenus dans le Contrat pour être achetés au Vendeur par la Société (y compris une partie ou plusieurs parties de ces produits ou services) ainsi que toutes instructions ou tous conseils fourni(e)s avec les Produits par le Vendeur ;
-    « Commande » les instructions écrites de la Société pour fournir les Produits, qui comprennent les présentes Conditions générales ;
-    « Vendeur » la personne, l’entreprise ou la société qui accepte la Commande de la Société.
Dans les présentes Conditions générales, les références à toute loi ou tout règlement doivent, à moins qu’il n’en soit exigé autrement par le
contexte, être interprétées comme une référence à cette loi ou à ce règlement tels qu’amendés, codifiés, modifiés, prorogés, ré-édictés ou remplacés à tout moment.
Dans les présentes Conditions générales, les en-têtes n’auront pas d’incidence sur la signification de ces Conditions.

2. Applications des conditions


Les présentes Conditions générales sont les seules conditions auxquelles la Société est disposée à négocier avec le Vendeur, et elles seules régiront le Contrat jusqu’à l’exécution complète de toutes autres conditions ou modalités.
Toute Commande de Produits par la Société au Vendeur sera considérée comme une offre de la Société en vue d’acheter des Produits soumis aux présentes Conditions générales.
Une Commande sera considérée comme acceptée si le Vendeur remet expressément et par écrit un avis d’acceptation ou s’il remplit implicitement la Commande entièrement ou partiellement.
Aucun changement ni aucune modification à une Commande n’engagera la Société, sauf si cette dernière l’accepte par écrit.
Aucune condition ou modalité contenue dans le devis du Vendeur, dans un accusé de réception de la commande ou dans l’acceptation de la commande, dans une spécification ou dans un document similaire, y compris, sans s’y limiter, toutes exclusions de garanties, limitations de recours ou de dommage, ne fera partie du Contrat, et le Vendeur renonce à tout droit qui autrement pourrait être revendiqué en vertu d'une telle condition ou modalité.
Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les achats de la Société, et toute modification de ces Conditions n’aura aucun effet, sauf accord expressément écrit et signé par un
Représentant autorisé de la Société.

3. Qualité et défauts


Les Produits seront fabriqués avec la meilleure conception, la meilleure qualité, les meilleurs matériaux et le meilleur savoir-faire possible, seront sans défaut, ne contiendront aucun produit excessivement dangereux ou défectueux, seront conformes à tous égards à la Commande et à toute spécification et/ou aux plan fournis par la Société au Vendeur.
Les Produits seront également appropriés aux fins spécifiques exigées par la Société. En remplissant la Commande, le Vendeur reconnaît que la Société s’en remet à la compétence et au jugement du vendeur pour fournir ces Produits.
Les droits de la Société en vertu des présentes Conditions générales viennent s’ajouter à tous les droits octroyés en vertu du droit en vigueur. Tant avant qu’après la livraison des Produits à la Société, la Société aura le droit d’inspecter et de tester les Produits à tout moment.
Si les résultats de cette inspection ou de ce test amènent la Société à penser que les Produits ne sont pas conformes ou sont susceptibles de ne pas être conformes à la Commande ou à toute spécification et/ou aux plan fournis par la Société au Vendeur, la Société en informera le Vendeur, qui entreprendra immédiatement toute action nécessaire pour garantir la conformité, et la Société aura en outre le droit d’exiger un autre test et une autre inspection et d’y assister.
Nonobstant ce test ou cette inspection, le Vendeur demeurera entièrement responsable des Produits, et cette inspection ou ce test ne réduira pas ou n’affectera pas autrement les obligations du Vendeur en vertu du présent Contrat. Tout manquement ou refus par la Société d’inspecter ou de tester les Produits ne dispensera pas le Vendeur des obligations en vertu du présent Contrat, et ce manquement ou ce refus ne sera pas interprété comme une renonciation de la Société des garanties concernées qui naissent du présent Contrat ou de par la loi.
Si l’un des Produits n’est pas conforme aux dispositions visées au point 3, la Société aura le droit d’invoquer un ou plusieurs des recours énumérés au point 12.

4. Dommage


Tout(e) responsabilité, procès, plainte, perte, dommage, préjudice, frais et dépense (y compris les frais et dépenses juridiques et professionnels) direct(e), indirect(e) ou consécutif(-ve) encourus ou payé(e) par la Société en conséquence de ou en rapport avec :
-    Un manquement dans le savoir-faire, la qualité ou les matériaux, ou tout autre produit excessivement dangereux ou défectueux contenu dans les Produits ;
-    Une infraction ou une infraction présumée des droits de propriété intellectuelle causée par l’utilisation, la fabrication ou la fourniture des Produits ;
-    Une plainte ou un procès intenté(e) contre la Société, y compris, sans s’y limiter, ses représentants, agents, employés, filiales, sociétés mères, membres et assureurs, par rapport à tout(e) responsabilité, perte, dommage, préjudice, frais et dépense supportés par la Société, y compris, sans s’y limiter, ses représentants, agents, employés, filiales, sociétés mères, membres et assureurs, ou par un client ou une tierce partie dans la mesure où un(e) tel(le) responsabilité, perte, dommage, préjudice, frais et dépense a été causé(e) par, se rapporte à ou naît des produits, y compris, sans s’y limiter, toute plainte ou tout procès fondé(e) sur la stricte responsabilité du fabricant ou une rupture de garantie.

 5. Assurance


Le Vendeur obtiendra et maintiendra en vigueur, à ses propres frais, pendant la durée de sa responsabilité en vertu d’une Commande, l’assurance suivante avec des assureurs réputés et sérieux, et avec des limites d’indemnisation acceptables pour la Société et conformément aux lois en vigueur, y compris, sans s’y limiter, (a) une indemnisation du travailleur exigée par l’État/territoire où le vendeur exerce son activité et/ou une assurance de la responsabilité patronale ; (b) une assurance de responsabilité civile des entreprises/assurance de responsabi lité civile pour les tiers d’au moins 1 000 000 EUR par événement ; (c) une assurance de responsabilité pour les tiers et les passagers d’au moins 250 000 EUR par personne et 500 000 EUR par accident, couvrant tous les véhicules motorisés possédés, loués ou conduits par le Vendeur dans le cadre de l’exécution d’une Commande ; (d) une assurance couvrant la perte ou le préjudice causé aux Produits pendant la fabrication, l’assemblage, l’entreposage, la livraison et l’installation, y compris une assurance couvrant le transport par voie terrestre, maritime et aérienne, d’au moins 1 000 000 EUR par évènement, sauf convention écrite contraire entre les parties.

6. Livraison


Sauf convention écrite contraire, les Produits seront livrés conformément aux délais de livraison DAP (Incot erms 2010) au siège d'activité de la Société ou à un autre endroit désigné par la société et confirmé par écrit au Vendeur préalablement à la livraison des Produi ts.
La date de livraison sera spécifiée dans la Commande. En l'absence de spécification d'une telle date, la livraison aura lieu dans les 30 jours suivant la Commande.
Le Vendeur facturera à la Société, mais séparément, l’envoi des Produits à la Société.
Le Vendeur veillera à ce que chaque livraison soit accompagnée d’un bulletin de livraison sur lequel figurent, entre autres, le numéro de
commande, la date de la commande, le nombre de conditionnements et leur contenu et, en cas de livraison partielle, les quantités restant à livrer.
Le délai de livraison sera une condition essentielle.
Sauf disposition contraire prévue par la Société dans la Commande, les livraisons ne seront acceptées par la Société que pendant les heures d’activité normales.
Si les Produits ne sont pas livrés à la date prévue, la Société se réserve le droit, sans préjudice de tous autres droits qu’elle peut avoir :
    a) de résilier le Contrat entièrement ou partiellement ;
    b) de refuser toute livraison ultérieure des Produits que le Vendeur a l’intention de faire ;
    c) de réclamer au Vendeur toute dépense raisonnablement encourue par la Société pour l’obtention des Produits en remplacement d’un
autre fournisseur ; et
    d) de réclamer des indemnités pour les frais, pertes ou dépenses additionnel(le)s encouru(e)s par la Société, qui sont en tous les cas imputables au fait que le Vendeur n’a pas livré les produits à la date prévue.
Si le Vendeur exige que la Société retourne un conditionnement au Vendeur, cela doit être clairement stipulé sur un bulletin de livraison remis
à la Société, et ce conditionnement sera retourné au Vendeur uniquement aux frais de ce dernier.
Si la Société accepte par écrit une livraison échelonnée, chaque échelonnement sera un Contrat séparé. Cependant, si le Vende ur ne livre pas un échelonnement, la Société aura le droit de considérer, à sa seule discrétion, l’ensemble du Contrat comme nul.
Si les Produits sont livrés à la Société dans des quantités supérieures aux quantités commandées, la Société ne sera pas tenue de payer l’excédent, et tout excédent sera et demeurera aux risques du Vendeur et sera retourné aux frais du Vendeur.
La Société se réserve le droit de choisir le fournisseur de services logistiques pour transporter les Produits.
Tous les frais de transport encourus par la Société ou le Vendeur au-delà de ce qui est spécifié par la Société, seront supportés par le Vendeur. 7. Risque/Propriété
Les Produits demeureront aux risques du Vendeur jusqu’à leur livraison complète à la Société (y compris le déchargement et l’empilage), lorsque la propriété des Produits reviendra à la Société.

8. Prix


Le prix des Produits sera déterminé dans la Commande et, sauf spécification contraire, les présentes Conditions générales certifient que les Produits décrits dans les Bons de commande sont exempts de taxe sur la vente et l’utilisation, étant donné que ces produits sont achetés pour être revendus ou qu’ils deviendront un composant de ou seront intégrés, utilisés ou consommés dans un produit fabriqué pour la revente. Si ces Produits sont achetés hors taxes et que l’utilisation ultérieure rend les Produits taxables, la Société calculera la valeur imposable et paiera la taxe à l’État concerné.
Aucun changement de prix et aucun coût supplémentaire ne seront acceptés par la Société.

9. Paiement


La Société paiera le prix des Produits selon le délai déterminé sur la Commande, mais le moment du paiement ne sera pas une condition essentielle du Contrat. Si une telle date n’est pas spécifiée, le paiement interviendra dans les 60 jours suivant la réception des Produits.
Pour recevoir les paiements, le Vendeur doit fournir à la Société toutes les informations nécessaires demandées par la Société.
Sans préjudice de tout autre droit ou recours, la Société se réserve le droit de déduire tout montant que le Vendeur doit à tout moment à la société, de tout montant payable par la Société au Vendeur en vertu du Contrat.

10. Confidentialité


Le Vendeur conservera de manière strictement confidentielle tout le savoir-faire technique ou commercial, toutes les spécifications, inventions, procédures et initiatives qui sont de nature confidentielle et qui ont été divulgué(e)s au Vendeur par la Société ou ses agents, et toute autre information confidentielle concernant l’activité de la Société ou ses produits que le Vendeur peut obtenir, et le Vendeur limitera la divulgation de ces informations confidentielles à ses employés, agents ou sous-traitants qui doivent en être informés en vue de décharger le Vendeur de ses obligations vis-à-vis de la Société, et il veillera à ce que ces employés, agents ou sous-traitants soient soumis aux mêmes obligations de confidentialité que le Vendeur.

11. Conformité en matière d’exportation


Le Vendeur reconnaît que tous les articles (tels que les produits, services, informations techniques de marque déposée ou autres) fournis au Vendeur par la Société ou obtenus autrement par le Vendeur auprès de la Société conformément au Bon de commande, peuvent être soumis aux lois, statuts et règlements en matière d’exportation/importation en vigueur dans d’autres pays. Le Vendeur et toute tierce partie autorisée par lui (tels les sous-traitants) doivent respecter ces lois, statuts et règlements en matière d’exportation/importation.
Les dispositions ci-dessus survivront à la résiliation ou à l’annulation de ce Bon de commande.

12. Sécurité de la chaîne logistique


Le Vendeur accepte de fournir à la Société les informations demandées en matière de sécurité de la chaîne logistique, y compris, sans s’y limiter, les informations relatives au statut du Vendeur par rapport à l’initiative de Partenariat de la douane américaine et du commerce contre le terrorisme (C-TPAT), le cas échéant.

13. Propriété de la Société


Les matériaux, l'équipement, les outils, les matrices, les moules, les droits d'auteur, les droits sur des dessins ou modèles ou toutes autres formes de droits de propriété intellectuelle dans tous les dessins, spécifications et données fournis par la Société au Vendeur ou non ainsi fournis mais utilisés par le Vendeur spécifiquement dans la fabrication des Produits, seront à tout moment et resteront la propriété exclusive de la Société mais seront gardés de manière sécurisée par le Vendeur, à ses propres risques, et conservés dans un bon état par le Vendeur jusqu'à ce qu'ils soient retournés à la Société, et ils ne seront pas vendus autrement qu'en vertu des instructions écrites de la Société et ne seront pas non plus utilisés d'une manière autre que celle autorisée par écrit par la Société.

14. Résiliation


La Société aura le droit, à tout moment et pour une quelconque raison, de résilier entièrement ou partiellement le Contrat sous réserve d’une notification écrite au Vendeur, après quoi tout travail en vertu du Contrat sera suspendu et la Société paiera au Vendeur une compensation juste et raisonnable pour le travail en cours au moment de la résiliation, mais cette compensation n'inclura pas de perte de bénéfices escomptés ou toute perte indirecte ou accessoire.
La Société aura le droit de résilier immédiatement le Contrat à tout moment, sous réserve d’une notification écrite au Vendeur, si :
    a) le Vendeur viole une des obligations du Contrat ;
    b) une procédure de saisie-exécution ou toute autre procédure a été lancée sur les actifs du Vendeur ;
    c) le Vendeur passe un compromis ou un arrangement avec ses créanciers, commet un acte de faillite ou si une commande est passée ou si une résolution effective est adoptée pour sa
    d) liquidation (excepté aux fins d'une fusion ou d'une reconstruction en tant que société solvable) ou si une requête a été introduite devant le tribunal, ou si un administrateur judiciaire
    e) et/ou un gérant, un administrateur provisoire, un administrative judiciaire ou un administrateur est désigné pour l'ensemble ou une partie de l'entreprise ou des actifs du Vendeur
    f) le Vendeur cesse ou menace de cesser son activité ; ou
    g) la situation financière du Vendeur se détériore à un point tel que la Société estime que la capacité du Vendeur à remplir adéquatement ses obligations en vertu du présent contrat a été
    h) mise en péril.
La résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la raison, sera sans préjudice des droits et obligations

15. Recours


Sans préjudice de tout autre droit ou recours que la Société pourrait avoir, si des Produits ne sont pas livrés conformément aux conditions du présent Contrat ou si le Vendeur ne respecte pas une quelconque des conditions du présent Contrat, la Société aura le droit d’invoquer un ou plusieurs des recours suivants, à sa seule discrétion, qu’une partie des Produits ait été acceptée ou non par la Société :
    a) annuler la Commande ;
    b) refuser les Produits (entièrement ou partiellement) et les retourner au Vendeur aux risques et aux frais de ce dernier, au motif que le vendeur procèdera immédiatement au
    c) remboursement complet des Produits ainsi retournés ;
    d) à la seule discrétion de la Société, donner au Vendeur l’opportunité, aux frais de ce dernier, soit de remédier à un défaut d es Produits
    soit de livrer des Produits de substitution et de
    e) procéder à toute opération nécessaire pour garantir que les conditions du Contrat soient remplies ;
    f) refuser toute livraison ultérieure des Produits, sans aucune responsabilité vis-à-vis du Vendeur ;
    g) procéder, aux frais du Vendeur, à toute opération nécessaire pour que les Produits respectent les conditions du Contrat ; et
    h) réclamer des indemnités pour tout dommage subi en raison du non-respect du Contrat par le Vendeur

16. Cession


Le Vendeur ne sera pas autorisé à céder le Contrat ou une partie de celui-ci sans le consentement préalable par écrit de la Société.
La Société peut céder le Contrat ou une partie de celui-ci à toute personne physique ou morale.

17. Force majeure


La Société se réserve le droit de différer la date de livraison ou de paiement, ou d’annuler le Contrat ou de réduire le volume des Produits commandés si elle est empêchée ou retardée dans l’exécution de son activité en raison de circonstances au-delà de son contrôle raisonnable, y
compris, sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les actions gouvernementales, la guerre ou l’urgence nationale, les émeutes, les troubles civils, les incendies, les explosions, les inondations, les épidémies, les contre-grèves, les grèves ou autres conflits de travail (qu’ils concernent ou non les employés de l’une ou l’autre des parties) ou les contraintes ou les retards affectant les entreprises de transport ou l’incapacité ou le retard dans l’obtention de stocks de matériaux adéquats ou adaptés.

18. Généralités


Chaque droit ou recours de la Société en vertu du Contrat est sans préjudice de tout autre droit ou recours de la Société que ce soit en vertu du Contrat ou non.
Si une quelconque des dispositions du Contrat est décrétée entièrement ou partiellement illégale, invalide, nulle, annulable, non exécutoire ou injuste par un tribunal ou une institution administrative de juridiction compétente, elle sera dans la mesure d’une telle ill égalité, nullité, inapplicabilité ou injustice considérée être divisible, et les dispositions restantes du Contrat et le reste de ladite disposition resteront en vigueur.
Le manquement ou le retard par la Société à appliquer entièrement ou partiellement une disposition du Contrat ne sera pas interprétée comme une renonciation d’un quelconque de ses droits en vertu du Contrat.
Toute renonciation par la Société de toute violation ou défaillance en vertu d’une disposition du Contrat par le Vendeur ne sera pas considérée être une renonciation d’une violation ou défaillance ultérieure et n’affectera en aucun cas les autres conditions du Contrat.
La formation, l’existence, la construction, l’exécution, la validité et tous les aspects du Contrat seront régis par le droit suisse. Les règles de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) sont expressément exclues. Les parties se soumettent à
la compétence exclusive des tribunaux compétents du siège de la Société. La Société aura cependant le droit d’intenter une action légale contre le Vendeur devant tout autre tribunal compétent.

Version
Date
Etat
01
16.08.16
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